salut a tous je suis sur le points de cree une assos avec un terrain sur les terre de ma commune et je voudrais savoir si il ya des legislation ou si il faut procedes a une homologation du terrain ? et par qui? si quelque peut me donné une reponse sa serai cool car c'est super urgent merci a vous a bientot

salut !
Déjà pour commancer, si le terrain appartient a la commune, il faut leur autorisation .

Ensuite si tu l'a, si tu créer un e assoc et tout sa, il faut envoyer un dossier a la ffm, et eux vont te renvoyer un dossier avec les normes a respecter et tout sa, et apres normalement une fois que tu as tout fini, un "inspecteur" de la ffm vient controler si ton terrain est conforme ou pas, si oui il te font l'homologation, si non, il faudra le mettre aux normes .

Voila, je crois que c'est comme sa, mais attend les réponse des autres membres car je suis pas sur a 100%

oue je pense que c'est comme sa aussi mais pour ceux qui veulent faire de la compete sur leur terrains , pour moi sa resterai amateur sans competition. dans tout les cas merci de te reponse .

Voici les étapes à suivre pour créer un terrain de mini en toute légalité .

Premièrement:
-trouver un terrain ou une forêt assez loin des habitations.
Une fois le terrain trouvé vous pouvez commencer vos démarches, et oui créer un terrain ce n'est pas que creuser et former les bosses, il y a plein de petites choses à faire avant...
-Pour pouvoir créer son terrain il faut une autorisation de la DDE , le formulaire sera délivré par votre mairie, qui consiste a: Une autorisation de décaissement destinée à la création destiné à la pratique moto. dans ce dossier il vous demande: Établir une notice décrivant votre projet. Les plans détaillés du projet dans les trois dimensions.
Un plan de l'état actuel du terrain Etc.... tout vous sera expliqué.


Deuxièmement:
Pour pouvoir faire homologuer votre terrain il va vous falloir créer une association, qui deviendra ensuite un moto club ou vous pouvez également vous faire appuyer par un moto club de votre région.
-Pour créer une association il vous faut être au mois deux (un directeur et un trésorier ) pour cela il faudra retirer un dossier à la préfecture qui vous donnera tous les conseils pour les démarches a effectuer.

Troisièmement:
Une fois votre association créée vous pouvez vous diriger vers une fédération (UFOLEP ou FFM) qui eux à leur tour vont vous délivrer le dossier d'affiliation.
Cotisation UFOLEP: première année moins de 100€ A partir de la deuxième année la cotisation s'élève à approximativement 150€.
Cotisation FFM: Je ne suis pas sur mais je crois qu'elle s'élève à 250€.

Quatrièmement:
Ensuite il faut se rapprocher de la jeunesse et des sports qui eux, vous délivrera l'autorisation de rendre votre circuit «permanent» Permanent veut dire que vous aurez droit de pratiquer vos petites sessions du week-end et tous ce qui est entraînement officiel.
Autrement pas de sessions, votre circuit même homologué si vous n'avez pas cet autorisation ne vous permettra de faire que des courses.

Cinquièmement:
Une fois reçu toutes les autorisations vous pouvez commencer votre circuit, bien sur en respectant le règlement imposé par la fédération. Règlement mini moto

Sixièmement:
Vous allez pouvoir commencer à constituer votre dossier d'homologation, pour cela vous allez avoir besoin de beaucoup de patience... Et de tout les numéros d'autorisations délivrés juste avant.

Voilà vous êtes enfin prêt pour faire votre petit coin à vous !!!! Attention aux formulaires ils sont demandés des fois en plusieurs exemplaires. Voici maintenant les formulaires pour pouvoir organiser un évent sur votre terrain a savoir que vous n'êtes pas obligé d homologuer votre terrain pour organiser une course ou des sessions d'entraînement MAIS il y a aussi des contraintes!!!